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Marques déposées par BURNAT Henri
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HB CURVIMESUREUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HB CURVIMESUREUR
BURNAT Henri

Numéro de dépôt :
92443835
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque HB CURVIMESUREUR

Déposée le 30 novembre 1992 par BURNAT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HB CURVIMESUREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est BURNAT Henri, domicilié(e) 89 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque HB CURVIMESUREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB CURVIMESUREUR est expirée depuis le 30 novembre 2002.

BURNAT Henri a également déposé les autres marques suivantes : MARCHEUR/WALKER , PODYCAL , EUROCURVI , PLANTELLE , CURVIMESUREUR , NIVALTI , GLASSMETRE , PODY , ARPENTA , (Marque figurative)


BURNAT Henri - 89 rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et plus particulièrement un appareil pour mesurer les surfaces